Art. 1
En vigueur depuis le 7 avr. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 13 juillet 2021 relatif à l'expérimentation Walk Hop, Télé-réadaptation cardiaque un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR est ainsi modifié : L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000047412862#art-1