Art. 1
En vigueur depuis le 31 oct. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 octobre 1996 , , , Art. 4, Art. 5 -Arrêté du 28 juin 2001 , , , Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe -Arrêté du 3 mai 2013 , , , Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2 -Arrêté du 3 mai 2013 , , , Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null -Arrêté du 12 février 2021 , , -l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en production laitière ; -l'arrêté du 13 décembre 1999 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en santé et productions animales en régions chaudes ; -l'arrêté du 13 décembre 1999 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie, option cardiologie ; -l'arrêté du 28 juin 2001 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en élevage et pathologie des équidés ; -l'arrêté du 28 juin 2001 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en ophtalmologie ; -l'arrêté du 11 juillet 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en dermatologie vétérinaire ;
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Prolegi/LEGITEXT000044276086#art-1