Art. 1
En vigueur depuis le 30 avr. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Les six cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/180 200 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Massif du Bargy (zone spéciale de conservation) FR 8201705. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Savoie sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bonneville, Brizon, Entremont, Le Grand-Bornand, Le Petit-Bornand-les-Glières, Le Reposoir, Marnaz, Mont-Saxonnex, Scionzier.
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Prolegi/LEGITEXT000032890377#art-1