Art. 1
En vigueur depuis le 6 déc. 2025
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant en annexe du présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/JORFTEXT000052990725#art-1