Art. 1
En vigueur depuis le 22 mai 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour la récolte 2009, le coefficient K prévu dans les cahiers des charges des appellations d'origine contrôlées « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac » « Cérons », Saussignac », « Monbazillac », « Jurançon », « Pacherenc du Vic-Bilh », « Coteaux de Saumur », « Coteaux de l'Aubance », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux du Layon », « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Hermitage » pour les vins de paille, « Arbois » pour les vins de paille, « Côtes du Jura » pour les vins de paille et « L'Etoile » pour les vins de paille, est fixé pour ces appellations, conformément au tableau établi ci-dessous : APPELLATIONS D'ORIGINE contrôlées COEFFICIENT K Loupiac 1,625 Sainte-Croix-du-Mont 1,625 Cadillac 1,757 Cérons 1,625 Monbazillac 1,84 Jurançon 1,65 Pacherenc du Vic-Bilh 1,625 Saussignac 2,68 Coteaux de Saumur 1,72 Coteaux de l'Aubance 1,72 Anjou-Coteaux de la Loire 1,72 Coteaux du Layon 1,72 Coteaux du Layon suivi du nom d'une dénomination géographique autre que Chaume 1,67 Coteaux du Layon suivi du nom de la dénomination géographique Chaume 2 Bonnezeaux 2 Quarts de Chaume 2 Hermitage « vin de paille » 3 Arbois « vin de paille » 3 Côtes du Jura « vin de paille » 3 L'Etoile « vin de paille » 3
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Prolegi/LEGITEXT000022243370#art-1