Art. 1
En vigueur depuis le 9 mai 2026
Les programmes d'enseignement d'éducation physique et sportive et d'histoire-géographie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.
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Prolegi/JORFTEXT000054048160#art-1