Art. 1
En vigueur depuis le 21 janv. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme de sciences industrielles pour l'ingénieur de la classe de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) figurant en annexe de l'arrêté du 7 janvier 1998 susvisé est remplacé par celui annexé au présent arrêté à compter de la rentrée universitaire 2012.
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Prolegi/LEGITEXT000025176171#art-1