Sect. Annexes
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 8 juin 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
Cette annexe comprend : - les substances ci-après désignées ; - leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule chimique correspondante desdites substances ; - les sels desdites substances et de leurs isomères dans tous les cas où ils peuvent exister ; - leurs préparations nommément désignées ci-dessous ; Acétyldihydrocodéine Codéine Dextropropoxyphène et ses préparations injectables Dihydrocodéine Ethylmorphine Nicocodine Nicodicodine Norcodéine Pholcodine
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000020689955#art-annexe-ii