Art. 2
En vigueur depuis le 2 sept. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat général. Les modifications apportées par l'arrêté du 31 mai 2013 à l'arrêté du 15 septembre 1993 relatives à la série littéraire (L) sont remplacées par les modifications apportées par le présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000028144909#art-2