Art. 1

En vigueur depuis le 9 sept. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Les Aravis » (zone spéciale de conservation FR 8201701) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/25 000 et les onze cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Haute-Savoie : Nancy-sur-Cluses, Marlens, Manigod, Magland, Le Grand-Bornand, Cordon, La Clusaz, Le Bouchet, Sallanches, Le Reposoir.
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legi/LEGITEXT000022798201#art-1

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