Art. 1
En vigueur depuis le 2 févr. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1) les variétés de plants de vigne désignés ci-après : Monbadon B (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin) ; Sérénèze N (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin) ; Touriga nacional N (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin) ; Nebbiolo N (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin).
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Prolegi/LEGITEXT000025269490#art-1