Art. 6
En vigueur depuis le 11 juil. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
La première partie « Généralités » est ainsi modifiée : 1° Au 1 de l'article 5-3, a) Au sixième alinéa, après les mots : « B56, » sont insérés les mots : « B58, » ; b) Au septième alinéa, entre la quatrième et la cinquième ligne du tableau, il est inséré une ligne ainsi rédigée : B58 600 x 900 1200 x 1800 1600 x 2400 2° Au M de l'article 9-2, a) Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Dans les tunnels, des balises lumineuses (appelées parfois plots de balisage) peuvent renforcer le jalonnement piétonnier des issues de secours. » b) Au deuxième alinéa, qui devient le troisième, i) Le mot : « elles » est remplacé par les mots : « les balises lumineuses » ; ii) Il est ajouté une phrase ainsi rédigée : « Dans les tunnels, certaines de ces balises, disposées à intervalles réguliers, peuvent être éclairées de couleur bleue afin de servir également au repérage des distances de sécurité. »
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Prolegi/LEGITEXT000043778457#art-6