Partie Partie C : Prescriptions applicables aux navires.›Chapitre Chapitre 221-V : Sécurité de la navigation.
Art. 221-V/22 ter
En vigueur depuis le 28 févr. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
Moyens de signalisation pour prévenir les abordages en mer 1. Les feux de navigation et les contrôleurs de feux de navigation sont installés conformément aux dispositions de la résolution MSC.253(83). 2. Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.
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