Art. 1
En vigueur depuis le 1 août 1997 jusqu'au 1 janv. 2999
Le comité des études pour le cycle de formation initiale et le cycle de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux est composé : - du directeur ; - du directeur adjoint ; - du directeur des études ; - de cinq enseignants dont trois de rang professoral, désignés par le directeur ; - de deux responsables d'entreprises industrielles, désignés par le directeur. Le comité des études est présidé par le directeur ou, en cas d'empêchement, par le directeur adjoint.
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Prolegi/LEGITEXT000005624037#art-1