Sect. Annexes
Art. ANNEXE
En vigueur depuis le 1 août 2004 jusqu'au 1 janv. 2999
CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES OFFICIERS DE SAPEURS-POMPIERS. Scrutin du vendredi 17 octobre 2003 Calendrier des opérations électorales (Application de l'arrêté du 18 juillet 2000) Election des représentants des enseignants et des chercheurs Premier collège Date de convocation et information des personnels : jeudi 24 juillet 2003. Affichage de la convocation et de la liste électorale : jeudi 21 août 2003. Période de modification de la liste électorale : du vendredi 22 août 2003 au mardi 26 août 2003. Publication définitive de la liste électorale : jeudi 28 août 2003. Dépôt des candidatures : jeudi 28 août 2003. Clôture des candidatures : jeudi 25 septembre 2003, à 18 heures. Publication des candidatures : samedi 27 septembre 2003. Envoi du matériel de vote : lundi 29 septembre 2003. Réception des enveloppes contenant les votes : vendredi 17 octobre 2003, à 13 heures (le cachet de la poste faisant foi). CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES OFFICIERS DE SAPEURS-POMPIERS. Scrutin du vendredi 17 octobre 2003 Calendrier des opérations électorales Election des représentants des personnels administratifs, techniques et de service Deuxième collège Date de convocation et information du personnel : jeudi 24 juillet 2003. Affichage de la convocation et de la liste électorale : jeudi 21 août 2003. Période de modification de la liste électorale : du vendredi 22 août 2003 au mardi 26 août 2003. Publication définitive de la liste électorale : jeudi 28 août 2003. Dépôt des candidatures : jeudi 28 août 2003. Clôture des candidatures : jeudi 25 septembre 2003, à 18 heures. Publication des candidatures : samedi 27 septembre 2003. Scrutin : vendredi 17 octobre 2003, de 8 h 30 à 13 heures.
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Prolegi/LEGITEXT000005634879#art-annexe