Art. 1
En vigueur depuis le 11 août 2007 jusqu'au 1 janv. 2999
Les programmes de l'enseignement de l'histoire et de la géographie pour la classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000024045712#art-1