Art. 1
En vigueur depuis le 30 août 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 16 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Lisos (zone spéciale de conservation) FR 7200695.
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Prolegi/LEGITEXT000037347019#art-1