Art. 1
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 26 novembre 2009 , , Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9 - Code du sport. Sct. Sous-section 1 Modalités d'inscription à l'examen d'agent sportif, Art. A222-1, Art. A222-2, Art. A222-3, Art. A222-4, Sct. Sous-section 2 Homologation du programme des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif, Art. A222-5, Art. A222-6, Art. A222-7, Art. A222-8, Art. A222-9, Art. A222-10, Art. A222-11, Art. A222-12, Art. A222-13, Art. A222-14, Art. A222-15
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Prolegi/LEGITEXT000024320041#art-1