Art. 1
En vigueur depuis le 26 nov. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour chaque spécialité de brevet des métiers d'art et de brevet professionnel susvisée, les grilles d'évaluation des épreuves de mathématiques et de physique-chimie sont définies, respectivement, aux annexes 1 et 2 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000048462341#art-1