Sect. Annexes
Art. ANNEXE
En vigueur depuis le 28 avr. 1994 jusqu'au 1 janv. 2999
Département de la savoie Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie 1° Le lac de Sainte-Hélène. 2° Le lac d'Aiguebelette. 3° Les lacs de Chevelu. 4° Le canal de Savières. 5° Le lac de retenue de la Vavre (commune de La Bridoire). 6° Le Rhône. 7° Le Fier, en aval du barrage de retenue des Portes du Fier (commune de Motz). 8° Le Millioude. 9° Le ruisseau de Coisetan. 10° Le lac de Carouge, à Saint-Pierre-d'Albigny. 11° Le lac de Grésy-sur-Isère. 12° Le Thiez, de sa sortie du lac d'Aiguebelette jusqu'à la prise E.D.F. au lieudit Gué des Planches. 13° Le plan d'eau du Villaret (commune de Coise). 14° Les canaux de Chautagne (communes de Chindrieux, Ruffieux, Serrières-en-Chautagne et Vions), à l'exception du ruisseau de la Prairie et le Rigolet. Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005615708#art-annexe