Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques

Art. 1

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 4 février 2011 , Art. 7, Art. 8, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Art. 20, Art. 25 A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 4 février 2011 Art. 7-1

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legi/LEGITEXT000032143549#art-1

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