Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000042049999
En vigueur depuis le 29 juin 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXES ANNEXE 1 LISTE POSITIVE DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES AUTORISÉS POUR LA FABRICATION DES PRODUITS MÉTALLIQUES AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE OU « LISTE DE COMPOSITIONS » La présente annexe détaille la liste des matériaux qui peuvent être utilisés pour la fabrication produits métalliques destinés à entrer en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine et précise pour quels groupes de produits métalliques ces alliages sont autorisés. I. - Alliages de cuivre 1. Alliages de cuivre et zinc 1.1. CuZn40 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn40 ou CW509L* B, C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
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