Art. 1
En vigueur depuis le 14 oct. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 "Anciennes carrières de Beaufour-Druval" (zone spéciale de conservation) FR2502005. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Calvados sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Beaufour-Druval. A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 27 février 2015 Art. Annexe
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Prolegi/LEGITEXT000044198484#art-1