Art. 1
En vigueur depuis le 6 nov. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 1er septembre 2005 portant création du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski nordique de fond, est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 6 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000023003037#art-1