Art. 1
En vigueur depuis le 6 nov. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 25 octobre 2004fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin, est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000023002980#art-1