Art. 1
En vigueur depuis le 1 sept. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 20 octobre 1977 , , - Arrêté du 30 mai 1990 , , , - Arrêté du 30 mai 1990 , , , - Arrêté du 30 mai 1990 , , , , Art. 5 - Arrêté du 30 mai 1990 , , , - Arrêté du 22 août 1990 , , - Arrêté du 4 juillet 1991 , , , L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés, aux personnels assimilés, aux professeurs de lycée professionnel et aux professeurs bi-admissibles à l'agrégation, sous réserve des dispositions de l'article 2 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000022760966#art-1