Art. 1
En vigueur depuis le 2 sept. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000 est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000044001071#art-1