Art. 1
En vigueur depuis le 5 sept. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des diplômes permettant de s'inscrire au brevet professionnel des « métiers de la piscine », prévue en annexe II à l'arrêté du 21 octobre 1997 modifié portant création du brevet professionnel des « métiers de la piscine », est abrogée et remplacée par la liste prévue en annexe au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000023972609#art-1