Art. 1

En vigueur depuis le 8 mars 2026
Les programmes d'enseignement de langues vivantes étrangères et régionales du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et des classes de cours moyen première et deuxième année du cycle de consolidation (cycle 3) sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.
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legi/JORFTEXT000053634775#art-1

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