Art. 2
En vigueur depuis le 7 juil. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Fonderie d'art », option cire perdue et option sable, sont définis en annexe 2 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000049897080#art-2