Art. 1
En vigueur depuis le 1 avr. 2025 jusqu'au 1 janv. 2999
Le calendrier modifié des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025, détaillé à l'annexe 1 (1) du présent arrêté, est approuvé. Cette annexe 1 se substitue à l'annexe 1 de l'arrêté du 29 novembre 2024 susvisé. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 29 novembre 2024 Art. Annexe
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Prolegi/LEGITEXT000051386721#art-1