Sect. Annexes
Art. Annexe II e
En vigueur depuis le 27 août 2009 jusqu'au 1 janv. 2999
Tableau de dispense des enseignements généraux (Conformément à l'article 6 du présent arrêté) EG1 : Français U3 EG1 : Français - Histoire - Géographie - Éducation civique UG1 EG3 : Histoire - géographie U5 EG2 : Mathématiques - sciences physiques U4 EG2 : Mathématiques - sciences UG2 EG5 : Éducation physique et sportive U7 EG3 : Éducation physique et sportive UG 3
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Prolegi/LEGITEXT000020994496#art-annexe-ii-e