Art. 2
En vigueur depuis le 1 oct. 1996 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe I du présent arrêté donne une liste de peroxydes organiques et de préparations en contenant avec l'indication de leurs catégories de risque et de leur stabilité thermique. (Annexe I non reproduite voir JORF du 1er octobre 1996 p.14447). L'annexe I du présent arrêté se substitue à l'annexe II de l'arrêté du 12 août 1976 susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000005621845#art-2