Art. 1
En vigueur depuis le 27 juin 2009 jusqu'au 1 janv. 2999
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallons de Gorze et grotte de Robert Fey » (zone spéciale de conservation FR 4100188) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Moselle : Gorze, Novéant-sur-Moselle, Rezonville.
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Prolegi/LEGITEXT000020811862#art-1