Art. 2
En vigueur depuis le 12 juin 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 16 mai 2001 fixant les disciplines donnant lieu à épreuves de classement, les coefficients attribués à ces disciplines et les coefficients attribués à la formation militaire et la formation sportive des élèves de l'Ecole polytechnique est abrogé sous réserve des dispositions du premier alinéa de l'article 3 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000029067582#art-2