Art. 1
En vigueur depuis le 8 juin 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe 1 de l'arrêté du 15 avril 2024 relatif aux enseignements dispensés dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000049669400#art-1