Art. 3
En vigueur depuis le 25 déc. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Les programmes de première année du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 et ceux relatifs à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.
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Prolegi/LEGITEXT000029471997#art-3