Art. 1
En vigueur depuis le 7 nov. 2003 jusqu'au 1 janv. 2999
Il est créé un prix littéraire de l'armée de terre - Erwan Bergot destiné à récompenser, chaque année, une oeuvre grand public, écrite en langue française, célébrant un exemple d'engagement au service de la France ou de ses valeurs essentielles.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005689678#art-1