Art. 1
En vigueur depuis le 12 nov. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
A compter du 1er novembre 2011, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes : ― badminton ; ― boxe ; ― équitation ; ― escrime ; ― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ; ― karaté et disciplines associées ; ― lutte ; ― natation ; ― pelote basque ; ― rugby à XIII ; ― ski nautique ; ― sport adapté ; ― tennis ; ― tennis de table.
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Prolegi/LEGITEXT000024779902#art-1