Art. 2
En vigueur depuis le 25 nov. 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne figure en annexe au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000031519284#art-2