Art. 1
En vigueur depuis le 18 févr. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
Les programmes d'enseignement d'histoire et géographie dans les classes de sixième, cinquième et quatrième des sections internationales australiennes sont fixés par les annexes du présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000045181833#art-1