Art. 1
En vigueur depuis le 18 févr. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement d'histoire-géographie de la classe terminale préparant au baccalauréat professionnel adapté pour la Nouvelle-Calédonie est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000045181837#art-1