Art. 2
En vigueur depuis le 7 juil. 2002 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dispositions de l'annexe 2 du présent arrêté complètent, en allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien, portugais et russe, le programme transitoire fixé en annexe 1 et fixent les compétences exigibles dans ces langues en fin du cycle des approfondissements.
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Prolegi/LEGITEXT000030311385#art-2