Art. 1
En vigueur depuis le 8 févr. 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
L'organisation des directions définies par le décret du 21 juillet 1986 susvisé est déterminée par les articles ci-après : A. - La direction des sports comprend : Un bureau des affaires communes placé auprès du directeur et : a) Un département de la réglementation et des formations ; b) Un département de la vie fédérale ; c) Un département de la vie de l'athlète ; d) Un département de la promotion du sport et des relations internationales. B. - La direction de la jeunesse et de la vie associative comprend : Un bureau des affaires communes placé auprès du directeur et : a) Un département de la vie associative ; b) Un département de la réglementation et des formations ; c) Un département des activités interministérielles ; d) Un département des relations extérieures. C. - La direction de l'administration et des services déconcentrés comprend : La sous-direction des affaires générales constituée par : a) Le bureau des ressources humaines et des moyens logistiques de l'administration centrale ; b) Le bureau des affaires juridiques et du contentieux ; c) Le bureau du budget et de la comptabilité ; d) Le bureau de l'informatique. La sous-direction des établissements et services déconcentrés constituée par : a) Le bureau des personnels des établissements et services déconcentrés ; b) Le bureau du recrutement et de la formation ; c) Le bureau de la logistique des établissements et services déconcentrés ; d) Le bureau de liaison des actions ministérielles ; e) Le bureau de gestion des investissements. En outre, sont directement placés auprès du directeur de l'administration et des services déconcentrés : a) Le bureau de la communication ; b) La mission des archives.
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Prolegi/LEGITEXT000006071280#art-1