Sect. Annexes
Art. Annexe III bis
En vigueur depuis le 2 déc. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
LEXIQUE Spécialité " conducteur d'engins de travaux publics et carrières " de certificat d'aptitude professionnelle Sigles Définitions BIM Building Information Modeling = Modélisation des Informations (ou données) du Bâtiment BOEN Bulletin Officiel de l'Education Nationale BRH Brise Roche Hydraulique CARSAT Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail CCF Contrôle en Cours de Formation CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières CE Conformité européenne CECRL Cadre Européen Commun de Référence pour les langues CFA Centre de Formation d'Apprentis CMR Cancérigène Mutagène et Reprotoxique CMU Charge Maximale d'Utilisation CNAM Caisse Nationale d'Assurance Maladie DICT Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux DIUO Dossier d'Intervention Ultérieur sur l'Ouvrage DQE Devis Quantitatif et Estimatif DUER Document Unique d'Evaluation des Risques EPC Equipements de Protection Collective EPI Equipements de Protection Individuels IPR Intervention à Proximité des Réseaux NGF Nivellement Général de la France OPPBTP Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics PFMP Période de Formation en Milieu Professionnel PMR Personne à Mobilité Réduite PPSPS Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé PRAP IBC Prévention des Risques liés à l'Activité Physique-Industrie, Bâtiment Commerce PRE Prévention des Risques Electriques PSE Prévention Santé Environnement QSE Qualité Sécurité et de l'Environnement RAP Référentiel d'activités professionnelles R 482 Recommandation 482 de la CNAM relative à la conduite des engins de chantiers -Catégorie A : Engins compacts -Catégorie B1 : Engins d'extraction à déplacement séquentiel -Catégorie C1 : Engins de chargement à déplacement alternatif -Catégorie C2 : Engins de réglage à déplacement alternatif -Catégorie D : Engins de compactage -Catégorie E : Engins de transport SST Sauveteur Secouriste du Travail VAE Validation des Acquis de l'Expérience VGP Vérification Générale Périodique 2D Deux Dimensions 3RVE Réduction, Réemploi, Recyclage, Valorisation, Elimination
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Prolegi/LEGITEXT000046666903#art-annexe-iii-bis