Sect. Annexes
Art. Annexe III bis
En vigueur depuis le 30 nov. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
LEXIQUE Spécialité " étancheur du bâtiment et des travaux publics " de certificat d'aptitude professionnelle 3RVE Réduction, Réemploi, Recyclage, Valorisation, Elimination 4A Arrêter-Alerter-Aménager-Accueillir AIPR Attestation d'Intervention à Proximité des Réseaux BIM Building Information Modeling (Modélisation des Informations du Bâtiment) BOEN Bulletin Officiel de l'Education Nationale BTP Secteur économique regroupant le Bâtiment et les Travaux Publics CARSAT Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail CECRL Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières CFA Centre de Formation d'Apprentis CMR Cancérigène Mutagène et Reprotoxique DICT Déclaration de Commencement des Travaux DIUO Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage DTU Document Technique Unifié DUER Document Unique d'Evaluation des Risques EPC Equipements de Protection Collective EPI Equipements de Protection Individuels EEP Evacuation Eaux Pluviales ES & ST Enseigner la santé et sécurité au travail IPR Intervention à Proximité des Réseaux OPPBTP Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics PFMP Période de Formation en Milieu Professionnel PMR Personne à Mobilité Réduite PPSPS Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé PRAP Prévention des Risques liés à l'Activité Physique PSE Prévention Santé Environnement QSE Désignation groupée des domaines de la Qualité, de la Sécurité et de l'Environnement RAP Référentiel d'activités professionnelles SST Sauveteur Secouriste du Travail VAE Validation des Acquis de l'Expérience VGP Vérification Générale Périodique
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Prolegi/LEGITEXT000046655428#art-annexe-iii-bis