Sect. Annexes
Art. Annexe III bis
En vigueur depuis le 30 nov. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
LEXIQUE Spécialité " menuisier aluminium-verre " de certificat d'aptitude professionnelle Sigles Définitions ATEx Appréciation Technique d'Expérimentation ATec Avis Technique BIM Building Information Modeling (Modélisation des Informations du Bâtiment) CARSAT Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières CECRL Cadre Européen Commun de Référence pour les langues CSE Comité Social et Économique (anciennement CHSCT) CMR Cancérigène Mutagène et Reprotoxique DICT Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux DIUO Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage DOE Document d'Ouvrages Exécutés DTU Document Technique Unifié DUER Document Unique d'Évaluation des Risques EPC Équipements de Protection Collective EPI Équipements de Protection Individuelle FDES Fiches de Données Environnementales et de Sécurité NGF Niveau Général Français OPPBTP Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics PMR Personne à Mobilité Réduite PPSPS Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé PRAP Prévention des Risques liés à l'Activité Physique QSE Qualité Sécurité Environnement RAGE Règles de l'Art du Grenelle de l'Environnement RE2020 Règlement Environnementale 2020 3RVE Réduction, Réemploi, Recyclage, Valorisation, Élimination 4A Arrêter, Alerter, Aménager, Accueillir
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Prolegi/LEGITEXT000046654385#art-annexe-iii-bis