Art. 11
En vigueur depuis le 15 janv. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « spéléologie » est abrogé à compter du 31 décembre 2013.
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