Art. 1
En vigueur depuis le 12 avr. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour la récolte 2011, le coefficient K prévu dans les cahiers des charges des appellations d'origine contrôlées "Loupiac", "Sainte-Croix-du-Mont", "Cadillac" "Cérons", "Saussignac", "Monbazillac", "Jurançon", "Pacherenc du Vic-Bilh", "Coteaux de Saumur", "Coteaux de l'Aubance", "Anjou-Coteaux de la Loire", "Coteaux du Layon", "Bonnezeaux", "Hermitage" pour les vins de paille, "Arbois" pour les vins de paille, "Côtes du Jura" pour les vins de paille, "L'Etoile" pour les vins de paille et "Banyuls" est fixé pour ces appellations, conformément au tableau établi ci-dessous. APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COEFFICIENT K Cadillac 1,757 Cérons 1,625 Loupiac 1,625 Sainte-Croix-du-Mont 1,625 Monbazillac 1,8 Jurançon 1,5 Jurançon "Vendanges tardives" 1,5 Pacherenc du Vic-Bilh 1,5 Saussignac 0 Coteaux de Saumur 1,72 Coteaux de l'Aubance 1.72 Anjou-Coteaux de la Loire 1,72 Coteaux du Layon 1.72 Coteaux du Layon, suivi du nom de la commune d'origine 1,67 Bonnezeaux 2 Hermitage "vin de paille" 3 Arbois "vin de paille" 3,4 Côtes du Jura "vin de paille" 3,4 L'Etoile "vin de paille" 3,4 Banyuls 1,3
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Prolegi/LEGITEXT000025671273#art-1