Art. 2
En vigueur depuis le 14 oct. 2009 jusqu'au 1 janv. 2999
La section III de l'annexe III fixant le programme officiel de mathématiques de concours B des écoles nationales vétérinaires dont les modalités sont fixées par l'article 3 de l'arrêté du 13 juin 2003 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté (1) à compter de la session 2011 de ce concours.
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Prolegi/LEGITEXT000021145831#art-2